Conditions générales de vente LM Ouest.fr

01 – Préambule
02 – Objet
03 – Les prix
04 – La commande
05 – La livraison
06 – Le paiement
07 – Les retours et les échanges
08 - Le service client
09 – Propriété intellectuel.
10 – ?

Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Noël Marais, autoentrepreneur.
Siret N° 342 829 892 00062
Siège social : 249, avenue du Marensin – 40170 Lit et Mixe – France – Planète Terre.
Ci-après dénomée « Noël Marais » et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet LM Ouest® (www.trinium.fr) ci-après dénomée « le client »

Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.
Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.

Objet

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Noël Marais et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de le commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Les prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix s’entendent hors participation aux frais de traitement et d’expédition.
Les prix sont ajustés à chauqe nouvelle fabrication. L'évolution du prix se fait en fonction du coût des matières premières.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé toutes taxes comprises étant en franchise de TVA de par le statut d’autoentrepreneur. Des droits de douanes ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigible. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Noël Marais. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Je vous conseille de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Noël Marais se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

La commande

Sur internet : http://www.trinium.fr/

La commande ne peut-être enregistrés sur le site que si le client s’est identifié. Son adresse mail sera son identifiant et un mot de passe lui sera envoyé par mail. par la saisie de son identifiant et de son mot de passe qui lui son strictement personnels.

Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Noël Marais se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Noël Marais se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client dont la quantité d’un même article serait supérieure à 2 unités.

Vous déclarez avoir pris connaissances et accepté les Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation des ces conditions générales de vente.

Noël Marais s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut d’indisponibilité du produit, Noël Marais s’engage à en informer l’utilisateur.

La livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande par le client.
 Les colis sont déposés, au plus tard, tous les samedi matin à la poste, compter ensuite le temps d'acheminement de votre colis par le transporteur. Si je peux le déposer avant le samedi matin je le fais. Dans tous les cas vous êtes prévenu par mail du jour de départ de votre colis, avec le N° du colis pour son suivi sur internet.

Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée et remboursée.

Le paiement

Le règlement des articles acheté via le site s’effectue uniquement par carte bancaire : Visa, Mastercard et autres cartes bancaires.
Le débit de la carte bancaire est effectué dés la validation de la commande.

Les retours et échangent

Tous les articles peuvent faire l’objet d’un échange ou d’un retour pour un remboursement. La demande d’échange ou de retour par le client doit intervenir dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis.
Les frais d’envoi du retour seront alors à la charge du client. Seul le prix des produits achetés sera remboursé.
Adresse des retours :
Les produits à échanger ou à rembourser doivent être accompagnés d’une copie de la facture avec la partie « Conditions de retour » remplie. Le produit doit être emballé dans son emballage d’origine d’origine et uniquement dans celui-ci à l’adresse suivante :
Noël Marais
N° retour
249, avenue du Marensin
40170 Lit et Mixe.

Les remboursements des produits seront effectuées dans un délai maximum d’un mois après la réception et vérification des produits par Noël Marais..

Le service client

Le service client est assuré par Noël Marais, moi-même, tout comme passer le balai, la serpillère, passer les commandes et tout le reste.
Le plus simple pour contacter le service client est l’adresse mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Je vous remercie de ne pas me téléphoner. Laisser moi vos coordonnées par courriel et je vous contacterai dés que possible. Pas de N° de portable, je n’ai pas d’abonnement de téléphone mobile donc je téléphone uniquement sur des postes fixes.
Je n’ai pas de téléviseur non plus. Inutile d’envoyer des messages télévisuels, je ne pourrais pas les voir.

Propriété intellectuel

Le modèle du jeu est déposé à l’OMI par un brevet pour la communauté européenne.
La règle du jeu est déposée à la S.C.A.M.

La règle du jeu fait l'objet de droit d'utilisation personnel et spécifique réglementant les copies, diffusion publique, location…

Il est strictement interdit de la divulguer ainsi que de s’en servir dans tout autre cadre autre que dans un cadre personnel et dit familiale.
Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et Noël Marais ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.